Urbanisme
Les effets du PLU sur l’occupation et l’utilisation des sols
Les effets de la décision d’approbation du PLU
Urbanisme
Les effets du PLU sur l’occupation et l’utilisation des sols
Les effets de la décision d’approbation du PLU
Urbanisme
La nature des recours
Le recours pour excès de pouvoir
Urbanisme
Les effets du PLU sur l’occupation et l’utilisation des sols
Les effets de la délibération prescrivant la révision du PLU
Urbanisme
La nature des recours
Le déféré préfectoral
Urbanisme
Rôle, présentation et contenu du règlement du PLU
La rédaction du règlement du PLU
Urbanisme
La place et la structuration des documents graphiques dans le règlement du PLU
La place et la structuration des documents graphiques dans le règlement du PLU
Urbanisme
Les composantes particulières à certaines zones des documents graphiques
Les composantes particulières aux ZAC dans les documents graphiques du règlement du PLU
Urbanisme
Les principes applicables aux documents graphiques du règlement du PLU
Les principes applicables aux documents graphiques du règlement du PLU
Urbanisme
Les composantes particulières à certaines zones des documents graphiques
Les composantes particulières aux zones U dans les documents graphiques du règlement du PLU
Urbanisme
Destination des constructions, usages des sols et natures d’activité
La prise en compte des destinations et sous-destinations dans le règlement du PLU
Urbanisme
Les composantes particulières à certaines zones des documents graphiques
Les composantes particulières aux zones U et AU dans les documents graphiques du règlement du PLU
Urbanisme
Destination des constructions, usages des sols et natures d’activité
Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités dans le règlement du PLU
Urbanisme
La présentation des documents graphiques du règlement du PLU
La présentation des documents graphiques du règlement du PLU
Urbanisme
Les annexes du PLU
Objet et portée des annexes du PLU
Urbanisme
Destination des constructions, usages des sols et natures d’activité
Mixité fonctionnelle et sociale dans le règlement du PLU
Urbanisme
Le caractère des différentes zones des documents graphiques du règlement du PLU
Les zones naturelles et forestières dans les documents graphiques du règlement du PLU
Urbanisme
Les servitudes d’utilité publique affectant l’utilisation des sols
Définition des servitudes d’utilité publique
Urbanisme
Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Les constructions en zones agricole, naturelle et forestière dans le règlement du PLU
Urbanisme
Le caractère des différentes zones des documents graphiques du règlement du PLU
Les zones urbaines dans les documents graphiques du règlement du PLU
Urbanisme
Les servitudes d’utilité publique affectant l’utilisation des sols
Articulation des règles d’urbanisme et des servitudes d’utilité publique